XMS
Présentation de la marque XMS
Déposée le 19 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMSON VIDEO NETWORKS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque XMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XMS est expirée depuis le 19 février 2024.
THOMSON VIDEO NETWORKS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549442 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 23 mai 2011 - Changement de dénomination n°549441 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549439 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 23 mai 2011 - Transmissiontotale de propriété n°549440 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549438 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545874 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06